MICHEL GERARD
ActiveMICHEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 1989, identifié par le SIREN 351 811 740. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Grand rue, 57660 Freybouse. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de MICHEL GERARD
INSEE- Dénomination
- MICHEL GERARD
- SIREN
- 351 811 740
- SIRET (siège)
- 351 811 740 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57351811740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 811 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 29 mai 1989
- Siège social
- 7 GRAND RUE, 57660, FREYBOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL GERARD
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Établissements de MICHEL GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57660 FREYBOUSESiègeFermé
351 811 740 00015 · ouvert le 29 mai 1989 · NAF 013Z
Conformité de MICHEL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 1989
Questions fréquentes sur MICHEL GERARD
Quel est le numéro SIREN de MICHEL GERARD ?
Le numéro SIREN de MICHEL GERARD est 351 811 740. Le SIRET de son siège social est 351 811 740 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57351811740.
Où se situe le siège social de MICHEL GERARD ?
Le siège social de MICHEL GERARD est situé 7 Grand rue, 57660 Freybouse.
MICHEL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GERARD.
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