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MICHEL GERARD

Active
Siren383 653 441Entrepreneur individuel69440 MORNANTCréée le 01 avril 1969

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MICHEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1969, identifié par le SIREN 383 653 441. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Chavanne, 69440 Mornant. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de MICHEL GERARD

Dénomination
MICHEL GERARD
SIREN
383 653 441
SIRET (siège)
383 653 441 00030
N° TVA intracommunautaire
FR45383653441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 653 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 avril 1969
Siège social
CHE DE CHAVANNE, 69440, MORNANT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MICHEL GERARD

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de MICHEL GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69440 MORNANTSiègeActif

    383 653 441 00030 · ouvert le 04 septembre 1995 · NAF 0143Z

  • 69008 LYONFermé

    383 653 441 00014 · ouvert le 01 avril 1969 · NAF 851E

  • 69008 LYONFermé

    383 653 441 00022 · ouvert le 12 octobre 1996 · NAF 851E

Conformité de MICHEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1969

Questions fréquentes sur MICHEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL GERARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL GERARD est 383 653 441. Le SIRET de son siège social est 383 653 441 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45383653441.

Où se situe le siège social de MICHEL GERARD ?

Le siège social de MICHEL GERARD est situé Che de Chavanne, 69440 Mornant.

MICHEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GERARD.

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