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MICHEL GERNITE

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Siren848 498 846Entrepreneur individuel95190 GOUSSAINVILLECréée le 21 février 2019

5610C · Restauration de type rapide

Documents

MICHEL GERNITE est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2019 sous le numéro SIREN 848 498 846. Son siège social est situé 15 rue Camille Pelletan, 95190 Goussainville. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de MICHEL GERNITE

Dénomination
MICHEL GERNITE
SIREN
848 498 846
SIRET (siège)
848 498 846 00031
N° TVA intracommunautaire
FR46848498846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 498 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
21 février 2019
Siège social
15 RUE CAMILLE PELLETAN, 95190, GOUSSAINVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MICHEL GERNITE

Restauration de type rapide

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Établissements de MICHEL GERNITE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95190 GOUSSAINVILLESiègeActif

    848 498 846 00031 · ouvert le 26 janvier 2026 · NAF 5610C

  • 95200 SARCELLESFermé

    848 498 846 00015 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 5610C

  • 95190 GOUSSAINVILLEFermé

    848 498 846 00023 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 5610C

Documents juridiques de MICHEL GERNITE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 février 2019

  • Acte

Conformité de MICHEL GERNITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GERNITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL GERNITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL GERNITE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-27 · Début d'activité : 2026-01-26

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-01

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2019

Questions fréquentes sur MICHEL GERNITE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL GERNITE ?

Le numéro SIREN de MICHEL GERNITE est 848 498 846. Le SIRET de son siège social est 848 498 846 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46848498846.

Où se situe le siège social de MICHEL GERNITE ?

Le siège social de MICHEL GERNITE est situé 15 rue Camille Pelletan, 95190 Goussainville.

MICHEL GERNITE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL GERNITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL GERNITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GERNITE.