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MICHEL GILBERT

Active
Siren410 029 821Entrepreneur individuel58230 MOUX EN MORVANCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 029 821, MICHEL GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé Chassagne, 58230 Moux en Morvan. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de MICHEL GILBERT

Dénomination
MICHEL GILBERT
SIREN
410 029 821
SIRET (siège)
410 029 821 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77410029821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 029 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
CHASSAGNE, 58230, MOUX EN MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MICHEL GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58230 MOUX EN MORVANSiègeFermé

    410 029 821 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 012A

Documents juridiques de MICHEL GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur MICHEL GILBERT

Quel est le numéro SIREN de MICHEL GILBERT ?

Le numéro SIREN de MICHEL GILBERT est 410 029 821. Le SIRET de son siège social est 410 029 821 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77410029821.

Où se situe le siège social de MICHEL GILBERT ?

Le siège social de MICHEL GILBERT est situé Chassagne, 58230 Moux en Morvan.

MICHEL GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GILBERT.

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