MICHEL GINETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
MICHEL GINETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 508 728 292. Le siège social de l'entreprise se trouve quai les Espardineaux, 13530 Trets. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MICHEL GINETTE
INSEE- Dénomination
- MICHEL GINETTE
- SIREN
- 508 728 292
- SIRET (siège)
- 508 728 292 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80508728292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 728 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- QUAI LES ESPARDINEAUX, 13530, TRETS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL GINETTE
Culture de la vigne
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Établissements de MICHEL GINETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13530 TRETSSiègeActif
508 728 292 00014 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z
Conformité de MICHEL GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur MICHEL GINETTE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL GINETTE ?
Le numéro SIREN de MICHEL GINETTE est 508 728 292. Le SIRET de son siège social est 508 728 292 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80508728292.
Où se situe le siège social de MICHEL GINETTE ?
Le siège social de MICHEL GINETTE est situé quai les Espardineaux, 13530 Trets.
MICHEL GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GINETTE.
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