MICHEL GUSTAVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MICHEL GUSTAVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 1986, identifié par le SIREN 334 893 062. Le siège social de l'entreprise se trouve à Meulers (76510). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MICHEL GUSTAVE
INSEE- Dénomination
- MICHEL GUSTAVE
- SIREN
- 334 893 062
- SIRET (siège)
- 334 893 062 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49334893062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 893 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 14 janvier 1986
- Siège social
- 76510, MEULERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL GUSTAVE
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Finances de MICHEL GUSTAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL GUSTAVE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MICHEL GUSTAVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76510 MEULERSSiègeFermé
334 893 062 00011 · ouvert le 14 janvier 1986 · NAF 013Z
Documents juridiques de MICHEL GUSTAVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MICHEL GUSTAVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL GUSTAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL GUSTAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GUSTAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL GUSTAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL GUSTAVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 janvier 1986
Questions fréquentes sur MICHEL GUSTAVE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL GUSTAVE ?
Le numéro SIREN de MICHEL GUSTAVE est 334 893 062. Le SIRET de son siège social est 334 893 062 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49334893062.
Où se situe le siège social de MICHEL GUSTAVE ?
Le siège social de MICHEL GUSTAVE est situé à Meulers (76510).
MICHEL GUSTAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL GUSTAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL GUSTAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GUSTAVE.
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