MICHEL JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MICHEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1999 sous le numéro SIREN 430 773 606. Elle est domiciliée La Vigneraie, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de MICHEL JACQUES
INSEE- Dénomination
- MICHEL JACQUES
- SIREN
- 430 773 606
- SIRET (siège)
- 430 773 606 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15430773606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 773 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juin 1999
- Siège social
- LA VIGNERAIE, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL JACQUES
Location de logements
Finances de MICHEL JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MICHEL JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeActif
430 773 606 00016 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de MICHEL JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MICHEL JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1999
Questions fréquentes sur MICHEL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MICHEL JACQUES ?
Le numéro SIREN de MICHEL JACQUES est 430 773 606. Le SIRET de son siège social est 430 773 606 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15430773606.
Où se situe le siège social de MICHEL JACQUES ?
Le siège social de MICHEL JACQUES est situé La Vigneraie, 11430 Gruissan.
MICHEL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL JACQUES.
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