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MICHEL JACQUES

Active
Siren990 661 365Entrepreneur individuel57320 ÉbersvillerCréée le 27 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 2025, identifié par le SIREN 990 661 365. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 IMP de la Bergerie, 57320 Ébersviller. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MICHEL JACQUES

Dénomination
MICHEL JACQUES
SIREN
990 661 365
SIRET (siège)
990 661 365 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40990661365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 661 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 août 2025
Siège social
1 IMP de la Bergerie, 57320, Ébersviller
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL JACQUES

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MICHEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57320 ÉbersvillerSiègeActif

    990 661 365 00017 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MICHEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2025

Questions fréquentes sur MICHEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MICHEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MICHEL JACQUES est 990 661 365. Le SIRET de son siège social est 990 661 365 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40990661365.

Où se situe le siège social de MICHEL JACQUES ?

Le siège social de MICHEL JACQUES est situé 1 IMP de la Bergerie, 57320 Ébersviller.

MICHEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL JACQUES.

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