MICHEL JACQUIER
Active- Capital social
- 136 k€
MICHEL JACQUIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 543 349. Son siège social est situé à Arlay (39140). L'entreprise déclare le code NAF 204Z comme activité principale. La direction est assurée par FABIENNE PERNOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MICHEL JACQUIER
INSEE- Dénomination
- MICHEL JACQUIER
- SIREN
- 397 543 349
- SIRET (siège)
- 397 543 349 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24397543349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 543 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 136 441,87 €
- Code NAF / APE
- 204Z
- Date de création
- 07 juillet 1994
- Siège social
- , 39140, Arlay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL JACQUIER
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Finances de MICHEL JACQUIER
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INSEEÉtablissements de MICHEL JACQUIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39140 ArlaySiègeFermé
397 543 349 00013 · ouvert le 27 juin 1994 · NAF 204Z
Documents juridiques de MICHEL JACQUIER
INPIConformité de MICHEL JACQUIER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MICHEL JACQUIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 septembre 2017 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL JACQUIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICHEL JACQUIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL JACQUIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-09-22 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1994
Questions fréquentes sur MICHEL JACQUIER
Quel est le numéro SIREN de MICHEL JACQUIER ?
Le numéro SIREN de MICHEL JACQUIER est 397 543 349. Le SIRET de son siège social est 397 543 349 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24397543349.
Qui dirige MICHEL JACQUIER ?
MICHEL JACQUIER est dirigée par FABIENNE PERNOT, gérant.
Où se situe le siège social de MICHEL JACQUIER ?
Le siège social de MICHEL JACQUIER est situé à Arlay (39140).
MICHEL JACQUIER est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL JACQUIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL JACQUIER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MICHEL JACQUIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 septembre 2017 pour insuffisance d'actif.
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