MICHEL JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MICHEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1963 sous le numéro SIREN 322 916 727. Son siège social est situé Les Caronnieres, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MICHEL JEAN
INSEE- Dénomination
- MICHEL JEAN
- SIREN
- 322 916 727
- SIRET (siège)
- 322 916 727 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR38322916727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 916 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1963
- Siège social
- LES CARONNIERES, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MICHEL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif
322 916 727 00025 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B
- 01340 MALAFRETAZFermé
322 916 727 00017 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 452V
Conformité de MICHEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1963
Questions fréquentes sur MICHEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL JEAN ?
Le numéro SIREN de MICHEL JEAN est 322 916 727. Le SIRET de son siège social est 322 916 727 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38322916727.
Où se situe le siège social de MICHEL JEAN ?
Le siège social de MICHEL JEAN est situé Les Caronnieres, 01340 Montrevel-en-Bresse.
MICHEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL JEAN.
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