MICHEL JEAN
Active4721Z · Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
MICHEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 1983 sous le numéro SIREN 328 554 076. Son siège social est situé 2 Pl Louis Giraudier, 42450 Sury-le-Comtal. MICHEL JEAN relève du secteur commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (code NAF 4721Z).
Fiche d'identité de MICHEL JEAN
INSEE- Dénomination
- MICHEL JEAN
- SIREN
- 328 554 076
- SIRET (siège)
- 328 554 076 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR38328554076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 554 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4721Z - Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
- Date de création
- 15 novembre 1983
- Siège social
- 2 PL LOUIS GIRAUDIER, 42450, SURY-LE-COMTAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL JEAN
Primeurs, poissons, fromages et épicerie
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Établissements de MICHEL JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42450 SURY-LE-COMTALSiègeActif
328 554 076 00047 · ouvert le 27 juillet 2015 · NAF 4721Z
- 42330 AVEIZIEUXFermé
328 554 076 00021 · ouvert le 02 mai 1991 · NAF 746Z
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
328 554 076 00039 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 930L
Conformité de MICHEL JEAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MICHEL JEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 29 mai 2019. Clôturée le 27 mai 2020 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 27 mai 2020 · publié le 05 juin 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 14 février 2020 · publié le 28 février 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 octobre 2019 · publié le 03 novembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 29 mai 2019 · publié le 07 juin 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 mai 2019, désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune mention de MICHEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL JEAN
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-05-27 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-02-14 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2019-10-21 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-05-29 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 mai 2019, désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Début d'activité : 2015-07-27
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
- création
Date d'effet : 15 novembre 1983
Questions fréquentes sur MICHEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL JEAN ?
Le numéro SIREN de MICHEL JEAN est 328 554 076. Le SIRET de son siège social est 328 554 076 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38328554076.
Où se situe le siège social de MICHEL JEAN ?
Le siège social de MICHEL JEAN est situé 2 Pl Louis Giraudier, 42450 Sury-le-Comtal.
MICHEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MICHEL JEAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 27 mai 2020 pour insuffisance d'actif.
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