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MICHEL MARC

Active
Siren992 810 333Entrepreneur individuel67350 Val-de-ModerCréée le 17 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 810 333. Son siège social est situé 17 RUE d'Engwiller, 67350 Val-de-Moder. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MICHEL MARC

Dénomination
MICHEL MARC
SIREN
992 810 333
SIRET (siège)
992 810 333 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33992810333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 810 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 octobre 2025
Siège social
17 RUE d'Engwiller, 67350, Val-de-Moder
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL MARC

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de MICHEL MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67350 Val-de-ModerSiègeActif

    992 810 333 00011 · ouvert le 04 août 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MICHEL MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2025

Questions fréquentes sur MICHEL MARC

Quel est le numéro SIREN de MICHEL MARC ?

Le numéro SIREN de MICHEL MARC est 992 810 333. Le SIRET de son siège social est 992 810 333 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33992810333.

Où se situe le siège social de MICHEL MARC ?

Le siège social de MICHEL MARC est situé 17 RUE d'Engwiller, 67350 Val-de-Moder.

MICHEL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL MARC.

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