MICHEL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 303 k€
- Effectif
- Non publié
MICHEL MARCEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2005, identifiée par le SIREN 483 658 019. Son siège social est situé Che du Bon Repos, 63300 Thiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS MICHEL, gérant.
Fiche d'identité de MICHEL MARCEL
INSEE- Dénomination
- MICHEL MARCEL
- SIREN
- 483 658 019
- SIRET (siège)
- 483 658 019 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR54483658019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 658 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 303 040 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 août 2005
- Siège social
- CHE DU BON REPOS, 63300, THIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL MARCEL
L'acquisition l'administration et la gestion d'immeubles et de tous droits immobiliers
Finances de MICHEL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL MARCEL
INSEEÉtablissements de MICHEL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63300 THIERSSiègeActif
483 658 019 00011 · ouvert le 30 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de MICHEL MARCEL
INPIComptes annuels de MICHEL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICHEL MARCEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-10.534
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 2002 · N° 00-18.600
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mai 2000 · N° 98-16.207
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-17.284
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 juin 1994 · N° 92-16.858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 novembre 1993 · N° 91-21.536
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICHEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2005
Questions fréquentes sur MICHEL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de MICHEL MARCEL ?
Le numéro SIREN de MICHEL MARCEL est 483 658 019. Le SIRET de son siège social est 483 658 019 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54483658019.
Qui dirige MICHEL MARCEL ?
MICHEL MARCEL est dirigée par FRANCOIS MICHEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MICHEL MARCEL ?
Le siège social de MICHEL MARCEL est situé Che du Bon Repos, 63300 Thiers.
MICHEL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL MARCEL.
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