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MICHEL MARSAULT

Active
Siren514 495 258SARL29490 GUIPAVASCréée le 31 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MICHEL MARSAULT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2009, identifiée par le SIREN 514 495 258. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 B rue Commandant Challe, 29490 Guipavas. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. La direction est assurée par MICHEL MARSAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MICHEL MARSAULT

Dénomination
MICHEL MARSAULT
SIREN
514 495 258
SIRET (siège)
514 495 258 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58514495258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 495 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
31 août 2009
Siège social
71 B RUE COMMANDANT CHALLE, 29490, GUIPAVAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL MARSAULT

Architecte

Finances de MICHEL MARSAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL MARSAULT

MM

MICHEL MARSAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2009) · 17 ans

Établissements de MICHEL MARSAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29490 GUIPAVASSiègeActif

    514 495 258 00014 · ouvert le 28 août 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MICHEL MARSAULT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL MARSAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL MARSAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL MARSAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL MARSAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL MARSAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL MARSAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL MARSAULT

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2009

Questions fréquentes sur MICHEL MARSAULT

Quel est le numéro SIREN de MICHEL MARSAULT ?

Le numéro SIREN de MICHEL MARSAULT est 514 495 258. Le SIRET de son siège social est 514 495 258 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58514495258.

Qui dirige MICHEL MARSAULT ?

MICHEL MARSAULT est dirigée par MICHEL MARSAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MICHEL MARSAULT ?

Le siège social de MICHEL MARSAULT est situé 71 B rue Commandant Challe, 29490 Guipavas.

MICHEL MARSAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL MARSAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL MARSAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL MARSAULT.

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