MICHEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 1983, identifié par le SIREN 327 440 608. Le siège social de l'entreprise se trouve Trevoureg, 22140 Begard. Son activité principale relève du code NAF 4619B.
Fiche d'identité de MICHEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- MICHEL PASCAL
- SIREN
- 327 440 608
- SIRET (siège)
- 327 440 608 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR23327440608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 440 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 07 juin 1983
- Siège social
- TREVOUREG, 22140, BEGARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL PASCAL
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Finances de MICHEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MICHEL PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22140 BEGARDSiègeActif
327 440 608 00047 · ouvert le 02 août 2005 · NAF 4619B
- 22140 BEGARDFermé
327 440 608 00039 · ouvert le 29 mars 1985 · NAF 702C
Documents juridiques de MICHEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MICHEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 1983
Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 327 440 608. Le SIRET de son siège social est 327 440 608 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23327440608.
Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?
Le siège social de MICHEL PASCAL est situé Trevoureg, 22140 Begard.
MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.
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