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MICHEL PASCAL

Active
Siren330 435 793Entrepreneur individuel14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRCréée le 06 août 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 435 793, MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 août 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue des Sources, 14200 Herouville-Saint-Clair. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MICHEL PASCAL

Dénomination
MICHEL PASCAL
SIREN
330 435 793
SIRET (siège)
330 435 793 00030
N° TVA intracommunautaire
FR80330435793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 435 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 août 1984
Siège social
48 RUE DES SOURCES, 14200, HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCAL

Activités d'architecture

Finances de MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRSiègeActif

    330 435 793 00030 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7111Z

  • 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRFermé

    330 435 793 00022 · ouvert le 20 juillet 1988 · NAF 7111Z

  • 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRFermé

    330 435 793 00048 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MICHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 1984

Marchés publics de MICHEL PASCAL

13 marchés publics ont été notifiés à MICHEL PASCAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 623 k€.

  • La DISP de Rennes a en gestion un programme important de réhabilitation des établissements pénitentiaires de son ressort géographique, dans le cadre du dispositif des Agendas d’Accessibilité…

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST · notifié le 14 septembre 2023 · 32 mois

    101 k€Services

  • Le projet concerne la mise en accessibilité du centre pénitentiaire de CAEN

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST · notifié le 28 juillet 2023 · 32 mois

    76,5 k€Services

  • 1156 SHK-Lot 4 : Travaux d’étanchéité de terrasses et création de box sur des garages à Avranches

    MANCHE HABITAT · notifié le 24 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    42,8 k€Services

  • MAITRISE OEUVRE CARREFOUR DES SOLIDARITES

    CC DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE · notifié le 05 juillet 2023 · Procédure adaptée · 8 mois

    40,6 k€Services

  • 1156 SHK-Lot 5 : Travaux tous corps d’état sur 20 logements à Avranches

    MANCHE HABITAT · notifié le 28 juin 2023 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    26,9 k€Services

  • 977 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre avec OPC afférentes à la réhabilitation de 20 logements collectifs à PONTORSON

    MANCHE HABITAT · notifié le 11 avril 2022 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    42,5 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réabilitation des citères Fougères (29 logements) et Bigot Bretonnière (45 logements)

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE COTENTIN (PRESQU'ILE HABITAT) · notifié le 15 février 2022 · Procédure adaptée · 20 mois

    74,4 k€Services

  • Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration de la laverie e de l’atelier maintenance au collège-lycée expérimental d’hérouville saint clair (14)

    REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 12 février 2020 · Procédure adaptée · 26 mois

    34,3 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de 20 logements étudiants à Damigny Rue du Pont du Fresne

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ORNE (ORNE HABITAT) · notifié le 01 août 2019 · Procédure adaptée

    29,2 k€Services

  • Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction de 6 logements à JUVIGNY VAL D’ANDAINE (Juvigny sous Andaine)

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ORNE (ORNE HABITAT) · notifié le 01 août 2019 · Procédure adaptée

    27,6 k€Services

  • Mise en accessibilité des bâtiments au abords du lycée Sauxmarais de Cherbourg en Cotentin

    REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 27 juin 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    38,0 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction à Tourouvre de 4 logements au "Buisson" et de 8 logements au "Parc"

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ORNE (ORNE HABITAT) · notifié le 12 avril 2019 · Procédure adaptée

    50,0 k€Services

  • Maitrise d'œuvre pour les travaux d’am�nagement Flex Office � la CPAM de la Manche, � Saint-L�

    CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE MANCHE · notifié le 01 mars 2019 · Procédure adaptée · 1 an

    39,5 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 330 435 793. Le SIRET de son siège social est 330 435 793 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80330435793.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?

Le siège social de MICHEL PASCAL est situé 48 rue des Sources, 14200 Herouville-Saint-Clair.

MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.

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