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MICHEL PASCAL

Active
Siren347 536 112Entrepreneur individuel25270 LEVIERCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 347 536 112, MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1988. Elle est domiciliée 4 rue Notre Dame, 25270 Levier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6447.

Fiche d'identité de MICHEL PASCAL

Dénomination
MICHEL PASCAL
SIREN
347 536 112
SIRET (siège)
347 536 112 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65347536112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 536 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6447
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
4 RUE NOTRE DAME, 25270, LEVIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25270 LEVIERSiègeFermé

    347 536 112 00027 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6447

Documents juridiques de MICHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 347 536 112. Le SIRET de son siège social est 347 536 112 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65347536112.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?

Le siège social de MICHEL PASCAL est situé 4 rue Notre Dame, 25270 Levier.

MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.

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