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MICHEL PASCAL

Active
Siren398 126 359Entrepreneur individuel69002 LYONCréée le 16 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 1994, identifié par le SIREN 398 126 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Gasparin Appt 25, 69002 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MICHEL PASCAL

Dénomination
MICHEL PASCAL
SIREN
398 126 359
SIRET (siège)
398 126 359 00049
N° TVA intracommunautaire
FR47398126359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 126 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 août 1994
Siège social
6 RUE GASPARIN APPT 25, 69002, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCAL

Location de logements

Finances de MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    398 126 359 00049 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 69001 LYONFermé

    398 126 359 00031 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 742A

Documents juridiques de MICHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1994

Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 398 126 359. Le SIRET de son siège social est 398 126 359 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47398126359.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?

Le siège social de MICHEL PASCAL est situé 6 rue Gasparin Appt 25, 69002 Lyon.

MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.

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