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MICHEL PASCAL

Active
Siren409 559 572Entrepreneur individuel19320 MARCILLAC-LA-CROISILLECréée le 14 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 559 572. Son siège social est situé 20 Che de Meyrignac, 19320 Marcillac-la-Croisille. Son activité principale relève du code NAF 5110Z.

Fiche d'identité de MICHEL PASCAL

Dénomination
MICHEL PASCAL
SIREN
409 559 572
SIRET (siège)
409 559 572 00022
N° TVA intracommunautaire
FR01409559572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 559 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5110Z
Date de création
14 octobre 1996
Siège social
20 CHE DE MEYRIGNAC, 19320, MARCILLAC-LA-CROISILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCAL

Transports aériens de passagers

Finances de MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19320 MARCILLAC-LA-CROISILLESiègeActif

    409 559 572 00022 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 5110Z

  • 27000 EVREUXFermé

    409 559 572 00014 · ouvert le 14 octobre 1996 · NAF 804A

Documents juridiques de MICHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1996

Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 409 559 572. Le SIRET de son siège social est 409 559 572 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01409559572.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?

Le siège social de MICHEL PASCAL est situé 20 Che de Meyrignac, 19320 Marcillac-la-Croisille.

MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.

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