CheckersProcédures

MICHEL PASCAL

Active
Siren421 029 596Entrepreneur individuel05290 PUY SAINT VINCENTCréée le 01 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1998, identifié par le SIREN 421 029 596. Le siège social de l'entreprise se trouve Clot Peouilloux Res Sun Vallee, 05290 Puy Saint Vincent. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL PASCAL

Dénomination
MICHEL PASCAL
SIREN
421 029 596
SIRET (siège)
421 029 596 00028
N° TVA intracommunautaire
FR02421029596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 029 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 1998
Siège social
CLOT PEOUILLOUX RES SUN VALLEE, 05290, PUY SAINT VINCENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCAL

Location de logements

Finances de MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05290 PUY SAINT VINCENTSiègeActif

    421 029 596 00028 · ouvert le 30 décembre 2001 · NAF 6820A

  • 83400 HYERESFermé

    421 029 596 00010 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1998

Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 421 029 596. Le SIRET de son siège social est 421 029 596 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02421029596.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?

Le siège social de MICHEL PASCAL est situé Clot Peouilloux Res Sun Vallee, 05290 Puy Saint Vincent.

MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Puy Saint Vincent

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Puy Saint Vincent

Entreprises du même secteur à Puy Saint Vincent

Entreprises à Puy Saint Vincent

Toutes les entreprises à Puy Saint Vincent