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MICHEL Pascal

Active
Siren450 331 616Entrepreneur individuel01390 CivrieuxCréée le 15 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2025 sous le numéro SIREN 450 331 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 410 RTE de Massieux le clos des gasses, 01390 Civrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MICHEL Pascal

Dénomination
MICHEL Pascal
SIREN
450 331 616
SIRET (siège)
450 331 616 00026
N° TVA intracommunautaire
FR06450331616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 331 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
410 RTE de Massieux le clos des gasses, 01390, Civrieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL Pascal

animateur sportif

Finances de MICHEL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01390 CivrieuxSiègeActif

    450 331 616 00026 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MICHEL Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de MICHEL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur MICHEL Pascal

Quel est le numéro SIREN de MICHEL Pascal ?

Le numéro SIREN de MICHEL Pascal est 450 331 616. Le SIRET de son siège social est 450 331 616 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06450331616.

Où se situe le siège social de MICHEL Pascal ?

Le siège social de MICHEL Pascal est situé 410 RTE de Massieux le clos des gasses, 01390 Civrieux.

MICHEL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL Pascal.

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