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MICHEL-PASCAL

Active
Siren489 509 919SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 07 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 509 919, MICHEL-PASCAL est une SCI créée le 7 avril 2006. Son siège social est situé 84 Che de Laya, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CORINNE MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MICHEL-PASCAL

Dénomination
MICHEL-PASCAL
SIREN
489 509 919
SIRET (siège)
489 509 919 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15489509919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 509 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 avril 2006
Siège social
84 CHE DE LAYA, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL-PASCAL

acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation aménagement administration de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexé ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de MICHEL-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL-PASCAL

CM

CORINNE MICHEL

Gérant

Depuis la création (07 avril 2006) · 20 ans

VP

VERONIQUE PASCAL

Autre

Depuis la création (07 avril 2006) · 20 ans

Établissements de MICHEL-PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    489 509 919 00010 · ouvert le 31 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL-PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL-PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2006

Questions fréquentes sur MICHEL-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL-PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL-PASCAL est 489 509 919. Le SIRET de son siège social est 489 509 919 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15489509919.

Qui dirige MICHEL-PASCAL ?

MICHEL-PASCAL est dirigée par CORINNE MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MICHEL-PASCAL ?

Le siège social de MICHEL-PASCAL est situé 84 Che de Laya, 42100 Saint-Etienne.

MICHEL-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL-PASCAL.

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