MICHEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MICHEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 964 643. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Pivoines, 34750 Villeneuve-les-Maguelone. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MICHEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- MICHEL PASCAL
- SIREN
- 513 964 643
- SIRET (siège)
- 513 964 643 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80513964643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 964 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4618Z
- Date de création
- 07 juillet 2009
- Siège social
- 3 RUE DES PIVOINES, 34750, VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL PASCAL
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Finances de MICHEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MICHEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONESiègeActif
513 964 643 00011 · ouvert le 07 juillet 2009 · NAF 4618Z
Documents juridiques de MICHEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MICHEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2009
Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 513 964 643. Le SIRET de son siège social est 513 964 643 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80513964643.
Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?
Le siège social de MICHEL PASCAL est situé 3 rue des Pivoines, 34750 Villeneuve-les-Maguelone.
MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.
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