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MICHEL Pascal

Active
Siren930 828 322Entrepreneur individuel56350 Saint-Vincent-sur-OustCréée le 08 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2024, identifié par le SIREN 930 828 322. Elle est domiciliée 9 RUE de l'Abbé Monneraye, 56350 Saint-Vincent-sur-Oust. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL Pascal

Dénomination
MICHEL Pascal
SIREN
930 828 322
SIRET (siège)
930 828 322 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90930828322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 828 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
08 juillet 2024
Siège social
9 RUE de l'Abbé Monneraye, 56350, Saint-Vincent-sur-Oust
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL Pascal

Numérologie

Finances de MICHEL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56350 Saint-Vincent-sur-OustSiègeActif

    930 828 322 00014 · ouvert le 08 juillet 2024 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MICHEL Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de MICHEL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2024

Questions fréquentes sur MICHEL Pascal

Quel est le numéro SIREN de MICHEL Pascal ?

Le numéro SIREN de MICHEL Pascal est 930 828 322. Le SIRET de son siège social est 930 828 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90930828322.

Où se situe le siège social de MICHEL Pascal ?

Le siège social de MICHEL Pascal est situé 9 RUE de l'Abbé Monneraye, 56350 Saint-Vincent-sur-Oust.

MICHEL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL Pascal.

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