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MICHEL PASCAL

Active
Siren938 656 394100069124 Colombier-SaugnieuCréée le 17 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL PASCAL est une 1000 immatriculée le 17 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 656 394. Son siège social est situé 67 RUE de la Tour, 69124 Colombier-Saugnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MICHEL PASCAL

Dénomination
MICHEL PASCAL
SIREN
938 656 394
SIRET (siège)
938 656 394 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24938656394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 656 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 décembre 2024
Siège social
67 RUE de la Tour, 69124, Colombier-Saugnieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ

Finances de MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69124 Colombier-SaugnieuSiègeActif

    938 656 394 00013 · ouvert le 10 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MICHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2024

Questions fréquentes sur MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCAL est 938 656 394. Le SIRET de son siège social est 938 656 394 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24938656394.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCAL ?

Le siège social de MICHEL PASCAL est situé 67 RUE de la Tour, 69124 Colombier-Saugnieu.

MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCAL.

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