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MICHEL PAULETTE

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Siren509 597 613Entrepreneur individuel07350 CRUASCréée le 01 janvier 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 509 597 613, MICHEL PAULETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée Rte de la Plaine, 07350 Cruas. MICHEL PAULETTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MICHEL PAULETTE

Dénomination
MICHEL PAULETTE
SIREN
509 597 613
SIRET (siège)
509 597 613 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04509597613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 597 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
RTE DE LA PLAINE, 07350, CRUAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL PAULETTE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MICHEL PAULETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07350 CRUASSiègeActif

    509 597 613 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Conformité de MICHEL PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL PAULETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur MICHEL PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PAULETTE ?

Le numéro SIREN de MICHEL PAULETTE est 509 597 613. Le SIRET de son siège social est 509 597 613 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04509597613.

Où se situe le siège social de MICHEL PAULETTE ?

Le siège social de MICHEL PAULETTE est situé Rte de la Plaine, 07350 Cruas.

MICHEL PAULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PAULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PAULETTE.

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