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MICHEL PAYERNE

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Siren351 400 080SARL38000 GRENOBLECréée le 01 juillet 1989

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 400 080, MICHEL PAYERNE est une SARL créée le 1er juillet 1989. Son siège social est situé 26 rue Irvoy, 38000 Grenoble. MICHEL PAYERNE relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de MICHEL PAYERNE

Dénomination
MICHEL PAYERNE
SIREN
351 400 080
SIRET (siège)
351 400 080 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81351400080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 400 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
01 juillet 1989
Siège social
26 RUE IRVOY, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MICHEL PAYERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MICHEL PAYERNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL PAYERNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    351 400 080 00013 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 7112B

Documents juridiques de MICHEL PAYERNE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de MICHEL PAYERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PAYERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL PAYERNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL PAYERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL PAYERNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1989

Questions fréquentes sur MICHEL PAYERNE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PAYERNE ?

Le numéro SIREN de MICHEL PAYERNE est 351 400 080. Le SIRET de son siège social est 351 400 080 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81351400080.

Où se situe le siège social de MICHEL PAYERNE ?

Le siège social de MICHEL PAYERNE est situé 26 rue Irvoy, 38000 Grenoble.

MICHEL PAYERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PAYERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PAYERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PAYERNE.