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MICHEL RAPHAEL

Active
Siren499 597 870Entrepreneur individuel39570 COURLANSCréée le 20 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 597 870, MICHEL RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Rte de Bletterans, 39570 Courlans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3832Z.

Fiche d'identité de MICHEL RAPHAEL

Dénomination
MICHEL RAPHAEL
SIREN
499 597 870
SIRET (siège)
499 597 870 00058
N° TVA intracommunautaire
FR62499597870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 597 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
20 juillet 2022
Siège social
21 RTE DE BLETTERANS, 39570, COURLANS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MICHEL RAPHAEL

Récupération de déchets triés

Finances de MICHEL RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL RAPHAEL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 COURLANSSiègeActif

    499 597 870 00058 · ouvert le 18 novembre 2025 · NAF 3832Z

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXFermé

    499 597 870 00017 · ouvert le 24 juillet 2007 · NAF 3831Z

  • 39140 DESNESFermé

    499 597 870 00025 · ouvert le 18 avril 2011 · NAF 3831Z

  • 39140 NANCEFermé

    499 597 870 00033 · ouvert le 07 octobre 2014 · NAF 4789Z

  • 39140 BLETTERANSFermé

    499 597 870 00041 · ouvert le 18 juillet 2022 · NAF 3832Z

Documents juridiques de MICHEL RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL RAPHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-18

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2022

Questions fréquentes sur MICHEL RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL RAPHAEL est 499 597 870. Le SIRET de son siège social est 499 597 870 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62499597870.

Où se situe le siège social de MICHEL RAPHAEL ?

Le siège social de MICHEL RAPHAEL est situé 21 Rte de Bletterans, 39570 Courlans.

MICHEL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL RAPHAEL.

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