MICHEL SEBASTIEN
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 480 061 522. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chesnaie, 50160 Bieville. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MICHEL SEBASTIEN
- SIREN
- 480 061 522
- SIRET (siège)
- 480 061 522 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67480061522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 061 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- LA CHESNAIE, 50160, BIEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL SEBASTIEN
Élevage de vaches laitières
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Établissements de MICHEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50160 BIEVILLESiègeFermé
480 061 522 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0141Z
Conformité de MICHEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 480 061 522. Le SIRET de son siège social est 480 061 522 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67480061522.
Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?
Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé La Chesnaie, 50160 Bieville.
MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.
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