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MICHEL SEBASTIEN

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Siren480 061 522Entrepreneur individuel50160 BIEVILLECréée le 01 janvier 2005

0141Z · Élevage de vaches laitières

MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 480 061 522. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chesnaie, 50160 Bieville. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN

Dénomination
MICHEL SEBASTIEN
SIREN
480 061 522
SIRET (siège)
480 061 522 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67480061522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 061 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LA CHESNAIE, 50160, BIEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SEBASTIEN

Élevage de vaches laitières

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Établissements de MICHEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50160 BIEVILLESiègeFermé

    480 061 522 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0141Z

Conformité de MICHEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 480 061 522. Le SIRET de son siège social est 480 061 522 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67480061522.

Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?

Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé La Chesnaie, 50160 Bieville.

MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.