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MICHEL SEBASTIEN

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Siren519 149 256Entrepreneur individuel95400 VILLIERS-LE-BELCréée le 01 décembre 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2009, identifié par le SIREN 519 149 256. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 av Pierre Curie, 95400 Villiers-le-Bel. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN

Dénomination
MICHEL SEBASTIEN
SIREN
519 149 256
SIRET (siège)
519 149 256 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66519149256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 149 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 décembre 2009
Siège social
28 AV PIERRE CURIE, 95400, VILLIERS-LE-BEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MICHEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95400 VILLIERS-LE-BELSiègeActif

    519 149 256 00017 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9003A

Conformité de MICHEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 519 149 256. Le SIRET de son siège social est 519 149 256 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66519149256.

Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?

Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé 28 av Pierre Curie, 95400 Villiers-le-Bel.

MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.