MICHEL SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2009, identifié par le SIREN 519 149 256. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 av Pierre Curie, 95400 Villiers-le-Bel. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MICHEL SEBASTIEN
- SIREN
- 519 149 256
- SIRET (siège)
- 519 149 256 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66519149256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 149 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 décembre 2009
- Siège social
- 28 AV PIERRE CURIE, 95400, VILLIERS-LE-BEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MICHEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95400 VILLIERS-LE-BELSiègeActif
519 149 256 00017 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9003A
Conformité de MICHEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2009
Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 519 149 256. Le SIRET de son siège social est 519 149 256 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66519149256.
Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?
Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé 28 av Pierre Curie, 95400 Villiers-le-Bel.
MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.
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