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MICHEL SEBASTIEN

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Siren802 045 674Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 mai 2014

6820A · Location de logements

MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 802 045 674. Elle est domiciliée 180 av de Perouse le square Bat C App302 3e Etage, 13090 Aix-en-Provence. MICHEL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN

Dénomination
MICHEL SEBASTIEN
SIREN
802 045 674
SIRET (siège)
802 045 674 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42802045674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 045 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 mai 2014
Siège social
180 AV DE PEROUSE LE SQUARE BAT C APP302 3E ETAGE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de MICHEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    802 045 674 00016 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 6820A

Conformité de MICHEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 802 045 674. Le SIRET de son siège social est 802 045 674 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42802045674.

Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?

Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé 180 av de Perouse le square Bat C App302 3e Etage, 13090 Aix-en-Provence.

MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.