MICHEL SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 802 045 674. Elle est domiciliée 180 av de Perouse le square Bat C App302 3e Etage, 13090 Aix-en-Provence. MICHEL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MICHEL SEBASTIEN
- SIREN
- 802 045 674
- SIRET (siège)
- 802 045 674 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42802045674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 045 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mai 2014
- Siège social
- 180 AV DE PEROUSE LE SQUARE BAT C APP302 3E ETAGE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de MICHEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
802 045 674 00016 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 6820A
Conformité de MICHEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2014
Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 802 045 674. Le SIRET de son siège social est 802 045 674 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42802045674.
Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?
Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé 180 av de Perouse le square Bat C App302 3e Etage, 13090 Aix-en-Provence.
MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.
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