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MICHEL SEBASTIEN

Active
Siren980 326 318Entrepreneur individuel71430 Saint-Aubin-en-Charollais

3511Z · Production d'électricité

MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 326 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 316 RTE de la Carrière LIEU DIT AU BOIS BRENET, 71430 Saint-Aubin-en-Charollais. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN

Dénomination
MICHEL SEBASTIEN
SIREN
980 326 318
SIRET (siège)
980 326 318 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76980326318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 326 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
316 RTE de la Carrière LIEU DIT AU BOIS BRENET, 71430, Saint-Aubin-en-Charollais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SEBASTIEN

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE SUITE A LA POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT

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Établissements de MICHEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71430 Saint-Aubin-en-CharollaisSiègeActif

    980 326 318 00014 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 3511Z

Conformité de MICHEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 980 326 318. Le SIRET de son siège social est 980 326 318 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76980326318.

Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?

Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé 316 RTE de la Carrière LIEU DIT AU BOIS BRENET, 71430 Saint-Aubin-en-Charollais.

MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.