CheckersProcédures

MICHEL STEPHANE

Active
Siren499 845 295Entrepreneur individuel76640 TERRES-DE-CAUXCréée le 16 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 845 295, MICHEL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 rue du Parc, 76640 Terres-de-Caux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL STEPHANE

Dénomination
MICHEL STEPHANE
SIREN
499 845 295
SIRET (siège)
499 845 295 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93499845295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 845 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2007
Siège social
121 RUE DU PARC, 76640, TERRES-DE-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MICHEL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76640 TERRES-DE-CAUXSiègeActif

    499 845 295 00017 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2007

Questions fréquentes sur MICHEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MICHEL STEPHANE est 499 845 295. Le SIRET de son siège social est 499 845 295 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93499845295.

Où se situe le siège social de MICHEL STEPHANE ?

Le siège social de MICHEL STEPHANE est situé 121 rue du Parc, 76640 Terres-de-Caux.

MICHEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL STEPHANE.

Entreprises similaires

Même activité à Terres-de-Caux

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Terres-de-Caux

Entreprises du même secteur à Terres-de-Caux

Entreprises à Terres-de-Caux

Toutes les entreprises à Terres-de-Caux