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MICHEL SYLVAIN

Active
Siren109 986 406Entrepreneur individuel31600 EaunesCréée le 14 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 986 406. Son siège social est situé 3 IMP les Coustoux, 31600 Eaunes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL SYLVAIN

Dénomination
MICHEL SYLVAIN
SIREN
109 986 406
SIRET (siège)
109 986 406 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53109986406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 986 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
3 IMP les Coustoux, 31600, Eaunes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SYLVAIN

Location meublée à usage d'habitation saisonnière

Finances de MICHEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 EaunesSiègeActif

    109 986 406 00014 · ouvert le 12 septembre 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de MICHEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur MICHEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN est 109 986 406. Le SIRET de son siège social est 109 986 406 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53109986406.

Où se situe le siège social de MICHEL SYLVAIN ?

Le siège social de MICHEL SYLVAIN est situé 3 IMP les Coustoux, 31600 Eaunes.

MICHEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SYLVAIN.

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