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MICHEL SYLVAIN

Active
Siren409 562 055Entrepreneur individuel84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDECréée le 13 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2007, identifié par le SIREN 409 562 055. Le siège social de l'entreprise se trouve 2127 Rte de Cairanne, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MICHEL SYLVAIN

Dénomination
MICHEL SYLVAIN
SIREN
409 562 055
SIRET (siège)
409 562 055 00049
N° TVA intracommunautaire
FR78409562055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 562 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
13 septembre 2007
Siège social
2127 RTE DE CAIRANNE, 84290, SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MICHEL SYLVAIN

Achat-vente meubles et objets de brocante

Finances de MICHEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDESiègeActif

    409 562 055 00049 · ouvert le 06 juin 2019 · NAF 4789Z

  • 26110 SAINT-FERREOL-TRENTE-PASFermé

    409 562 055 00015 · ouvert le 23 octobre 1996 · NAF 361G

  • 26110 VINSOBRESFermé

    409 562 055 00023 · ouvert le 13 septembre 2007 · NAF 3109B

  • 26110 NYONSFermé

    409 562 055 00031 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4779Z

Documents juridiques de MICHEL SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2019

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL SYLVAIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-03 · Début d'activité : 2019-06-06

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2007

Questions fréquentes sur MICHEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN est 409 562 055. Le SIRET de son siège social est 409 562 055 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78409562055.

Où se situe le siège social de MICHEL SYLVAIN ?

Le siège social de MICHEL SYLVAIN est situé 2127 Rte de Cairanne, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde.

MICHEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SYLVAIN.

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