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MICHEL SYLVAIN

Active
Siren479 547 770Entrepreneur individuel31450 AYGUESVIVESCréée le 10 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 547 770, MICHEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2004. Elle est domiciliée 1 All d'en Turet, 31450 Ayguesvives. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL SYLVAIN

Dénomination
MICHEL SYLVAIN
SIREN
479 547 770
SIRET (siège)
479 547 770 00038
N° TVA intracommunautaire
FR44479547770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 547 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
10 mai 2004
Siège social
1 ALL D'EN TURET, 31450, AYGUESVIVES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MICHEL SYLVAIN

Activité des médecins généralistes

Finances de MICHEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31450 AYGUESVIVESSiègeActif

    479 547 770 00038 · ouvert le 03 mars 2014 · NAF 8621Z

  • 31450 AYGUESVIVESFermé

    479 547 770 00012 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 8621Z

  • 31450 AYGUESVIVESFermé

    479 547 770 00020 · ouvert le 10 mai 2010 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MICHEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2004

Questions fréquentes sur MICHEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN est 479 547 770. Le SIRET de son siège social est 479 547 770 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44479547770.

Où se situe le siège social de MICHEL SYLVAIN ?

Le siège social de MICHEL SYLVAIN est situé 1 All d'en Turet, 31450 Ayguesvives.

MICHEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SYLVAIN.

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