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MICHEL SYLVAIN

Active
Siren534 998 877Entrepreneur individuel71250 SAINTE-CECILECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 998 877, MICHEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Elle est domiciliée Le Bourg, 71250 Sainte-Cecile. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL SYLVAIN

Dénomination
MICHEL SYLVAIN
SIREN
534 998 877
SIRET (siège)
534 998 877 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14534998877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 998 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
LE BOURG, 71250, SAINTE-CECILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SYLVAIN

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de MICHEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71250 SAINTE-CECILESiègeActif

    534 998 877 00011 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0210Z

Documents juridiques de MICHEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur MICHEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MICHEL SYLVAIN est 534 998 877. Le SIRET de son siège social est 534 998 877 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14534998877.

Où se situe le siège social de MICHEL SYLVAIN ?

Le siège social de MICHEL SYLVAIN est situé Le Bourg, 71250 Sainte-Cecile.

MICHEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SYLVAIN.

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