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MICHELET DANIEL

Active
Siren441 837 903Entrepreneur individuel71330 FRANGY-EN-BRESSECréée le 01 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 837 903, MICHELET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2002. Son siège social est situé Milieu de Charnay, 71330 Frangy-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHELET DANIEL

Dénomination
MICHELET DANIEL
SIREN
441 837 903
SIRET (siège)
441 837 903 00034
N° TVA intracommunautaire
FR88441837903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 837 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
01 mai 2002
Siège social
MILIEU DE CHARNAY, 71330, FRANGY-EN-BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MICHELET DANIEL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de MICHELET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHELET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHELET DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71330 FRANGY-EN-BRESSESiègeActif

    441 837 903 00034 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 8690F

  • 13480 CABRIESFermé

    441 837 903 00018 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 524Y

  • 39230 LA CHARMEFermé

    441 837 903 00026 · ouvert le 06 janvier 2009 · NAF 8690F

Documents juridiques de MICHELET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHELET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHELET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHELET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHELET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHELET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHELET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur MICHELET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MICHELET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MICHELET DANIEL est 441 837 903. Le SIRET de son siège social est 441 837 903 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441837903.

Où se situe le siège social de MICHELET DANIEL ?

Le siège social de MICHELET DANIEL est situé Milieu de Charnay, 71330 Frangy-en-Bresse.

MICHELET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHELET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHELET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHELET DANIEL.

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