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MICHELOT PASCAL

Active
Siren438 430 167Entrepreneur individuel71300 MONT-SAINT-VINCENTCréée le 05 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHELOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2001 sous le numéro SIREN 438 430 167. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Marche, 71300 Mont-Saint-Vincent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2399Z.

Fiche d'identité de MICHELOT PASCAL

Dénomination
MICHELOT PASCAL
SIREN
438 430 167
SIRET (siège)
438 430 167 00041
N° TVA intracommunautaire
FR01438430167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 430 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2399Z
Date de création
05 octobre 2001
Siège social
PL DU MARCHE, 71300, MONT-SAINT-VINCENT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MICHELOT PASCAL

Fabrication d'objets en nacre articles cadeaux et collections bijouterie à titre sédentaire et ambulant

Finances de MICHELOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHELOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHELOT PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 71300 MONT-SAINT-VINCENTSiègeActif

    438 430 167 00041 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 2399Z

  • 71450 BLANZYFermé

    438 430 167 00017 · ouvert le 13 août 2001 · NAF 268C

  • 71460 LE PULEYFermé

    438 430 167 00025 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 2399Z

  • 03140 CHARROUXFermé

    438 430 167 00033 · ouvert le 29 avril 2006 · NAF 2399Z

Documents juridiques de MICHELOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHELOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHELOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHELOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHELOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHELOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHELOT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2001

Questions fréquentes sur MICHELOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHELOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHELOT PASCAL est 438 430 167. Le SIRET de son siège social est 438 430 167 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01438430167.

Où se situe le siège social de MICHELOT PASCAL ?

Le siège social de MICHELOT PASCAL est situé Pl du Marche, 71300 Mont-Saint-Vincent.

MICHELOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHELOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHELOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHELOT PASCAL.

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