CheckersProcédures

MICONNET PASCAL

Active
Siren378 410 021Entrepreneur individuel01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGCréée le 02 juillet 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICONNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 410 021. Elle est domiciliée 180 rue Clostermann Bourg en Bresse, 01000 Saint-Denis-les-Bourg. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MICONNET PASCAL

Dénomination
MICONNET PASCAL
SIREN
378 410 021
SIRET (siège)
378 410 021 00034
N° TVA intracommunautaire
FR81378410021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 410 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 juillet 1990
Siège social
180 RUE CLOSTERMANN BOURG EN BRESSE, 01000, SAINT-DENIS-LES-BOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICONNET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MICONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICONNET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGSiègeActif

    378 410 021 00034 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 9003A

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    378 410 021 00026 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 8205

Documents juridiques de MICONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1990

Questions fréquentes sur MICONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICONNET PASCAL est 378 410 021. Le SIRET de son siège social est 378 410 021 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81378410021.

Où se situe le siège social de MICONNET PASCAL ?

Le siège social de MICONNET PASCAL est situé 180 rue Clostermann Bourg en Bresse, 01000 Saint-Denis-les-Bourg.

MICONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICONNET PASCAL.