MIELLERIE DES CLAUSES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 51,8 k€
MIELLERIE DES CLAUSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2000, identifiée par le SIREN 326 941 986. Elle est domiciliée 71 RUE du Pech de la Garrigue LES CLAUSES, 11200 Montséret. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). Elle est dirigée par PATRICE POLONI, gérant.
Fiche d'identité de MIELLERIE DES CLAUSES
INSEE- Dénomination
- MIELLERIE DES CLAUSES
- SIREN
- 326 941 986
- SIRET (siège)
- 326 941 986 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR91326941986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 941 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 51 832,67 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 15 février 2000
- Siège social
- 71 RUE du Pech de la Garrigue LES CLAUSES, 11200, Montséret
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de MIELLERIE DES CLAUSES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MIELLERIE DES CLAUSES
Exploitation de tous biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet. Apiculture.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de MIELLERIE DES CLAUSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIELLERIE DES CLAUSES
INSEEÉtablissements de MIELLERIE DES CLAUSES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 11200 MontséretSiègeActif
326 941 986 00035 · ouvert le 26 avril 2022 · NAF 0149Z
- 11140 ESCOULOUBREFermé
326 941 986 00019 · ouvert le 31 mars 1983 · NAF 0149Z
- 11200 MONTSERETFermé
326 941 986 00027 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 0149Z
Documents juridiques de MIELLERIE DES CLAUSES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MIELLERIE DES CLAUSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIELLERIE DES CLAUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MIELLERIE DES CLAUSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MIELLERIE DES CLAUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIELLERIE DES CLAUSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculée le 2009-06-09 · Début d'activité : 2008-12-15
- création
Date d'effet : 15 février 2000
Marques déposées par MIELLERIE DES CLAUSES
INPIMIELLERIE DES CLAUSES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeMiellerie de Montséret
N° 4768225 · Déposée le 19 mai 2021 · Marque verbale
Classe 30
- Marque enregistréeMiellerie des Clauses
N° 4768221 · Déposée le 19 mai 2021 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 19 mai 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MIELLERIE DES CLAUSES
Quel est le numéro SIREN de MIELLERIE DES CLAUSES ?
Le numéro SIREN de MIELLERIE DES CLAUSES est 326 941 986. Le SIRET de son siège social est 326 941 986 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91326941986.
Qui dirige MIELLERIE DES CLAUSES ?
MIELLERIE DES CLAUSES est dirigée par PATRICE POLONI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MIELLERIE DES CLAUSES ?
Le siège social de MIELLERIE DES CLAUSES est situé 71 RUE du Pech de la Garrigue LES CLAUSES, 11200 Montséret.
MIELLERIE DES CLAUSES est-elle toujours en activité ?
Oui, MIELLERIE DES CLAUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIELLERIE DES CLAUSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIELLERIE DES CLAUSES.
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