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MIELLERIE DES CLAUSES

Active
Siren326 941 986Société civile11200 MontséretCréée le 15 février 2000

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents
Capital social
51,8 k€

MIELLERIE DES CLAUSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2000, identifiée par le SIREN 326 941 986. Elle est domiciliée 71 RUE du Pech de la Garrigue LES CLAUSES, 11200 Montséret. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). Elle est dirigée par PATRICE POLONI, gérant.

Fiche d'identité de MIELLERIE DES CLAUSES

Dénomination
MIELLERIE DES CLAUSES
SIREN
326 941 986
SIRET (siège)
326 941 986 00035
N° TVA intracommunautaire
FR91326941986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 941 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
51 832,67 €
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
15 février 2000
Siège social
71 RUE du Pech de la Garrigue LES CLAUSES, 11200, Montséret
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MIELLERIE DES CLAUSES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MIELLERIE DES CLAUSES

Exploitation de tous biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet. Apiculture.

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Finances de MIELLERIE DES CLAUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MIELLERIE DES CLAUSES

PP

PATRICE POLONI

Gérant

Depuis la création (15 février 2000) · 26 ans

HR

HELENE RICARD

Gérant

Depuis la création (15 février 2000) · 26 ans

Établissements de MIELLERIE DES CLAUSES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11200 MontséretSiègeActif

    326 941 986 00035 · ouvert le 26 avril 2022 · NAF 0149Z

  • 11140 ESCOULOUBREFermé

    326 941 986 00019 · ouvert le 31 mars 1983 · NAF 0149Z

  • 11200 MONTSERETFermé

    326 941 986 00027 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MIELLERIE DES CLAUSES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2013

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de MIELLERIE DES CLAUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIELLERIE DES CLAUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MIELLERIE DES CLAUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MIELLERIE DES CLAUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIELLERIE DES CLAUSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculée le 2009-06-09 · Début d'activité : 2008-12-15

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2000

Marques déposées par MIELLERIE DES CLAUSES

MIELLERIE DES CLAUSES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Miellerie de Montséret

    N° 4768225 · Déposée le 19 mai 2021 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 30

  • Miellerie des Clauses

    N° 4768221 · Déposée le 19 mai 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 19 mai 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MIELLERIE DES CLAUSES

Quel est le numéro SIREN de MIELLERIE DES CLAUSES ?

Le numéro SIREN de MIELLERIE DES CLAUSES est 326 941 986. Le SIRET de son siège social est 326 941 986 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91326941986.

Qui dirige MIELLERIE DES CLAUSES ?

MIELLERIE DES CLAUSES est dirigée par PATRICE POLONI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MIELLERIE DES CLAUSES ?

Le siège social de MIELLERIE DES CLAUSES est situé 71 RUE du Pech de la Garrigue LES CLAUSES, 11200 Montséret.

MIELLERIE DES CLAUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, MIELLERIE DES CLAUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIELLERIE DES CLAUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIELLERIE DES CLAUSES.