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MIEUZE PASCAL

Active
Siren384 617 700Entrepreneur individuel16320 GARDES-LE-PONTAROUXCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 617 700, MIEUZE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé à Gardes-le-Pontaroux (16320). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MIEUZE PASCAL

Dénomination
MIEUZE PASCAL
SIREN
384 617 700
SIRET (siège)
384 617 700 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88384617700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 617 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
16320, GARDES-LE-PONTAROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIEUZE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MIEUZE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIEUZE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIEUZE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16320 GARDES-LE-PONTAROUXSiègeActif

    384 617 700 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de MIEUZE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIEUZE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIEUZE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIEUZE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIEUZE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIEUZE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIEUZE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MIEUZE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MIEUZE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MIEUZE PASCAL est 384 617 700. Le SIRET de son siège social est 384 617 700 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384617700.

Où se situe le siège social de MIEUZE PASCAL ?

Le siège social de MIEUZE PASCAL est situé 16320 Gardes-le-Pontaroux.

MIEUZE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIEUZE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIEUZE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIEUZE PASCAL.

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