422 782 136
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Fiche d'identité de 422 782 136
INSEE- Dénomination
- 422 782 136
- SIREN
- 422 782 136
- SIRET (siège)
- 422 782 136 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR28422782136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 782 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 05 mai 1999
- Siège social
- AVIGNON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 422 782 136
Autres commerces de détail spécialisés divers
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Dirigeants et représentants de 422 782 136
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 422 782 136
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- AVIGNONSiègeActif
422 782 136 00028 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 4778C
- BEAUMONT-DE-LOMAGNEActif
422 782 136 00036 · ouvert le 20 juillet 2017 · NAF 9003A
- AVIGNONFermé
422 782 136 00010 · ouvert le 05 mai 1999 · NAF 524Z
Conformité de 422 782 136
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 422 782 136. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 422 782 136 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 422 782 136
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 1999
Marques déposées par 422 782 136
INPI422 782 136 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalApple moi
N° 3183193 · Déposée le 09 septembre 2002 · Marque semi-figurative
Classes 38, 41, 42
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalla pomme bleue
N° 3183192 · Déposée le 09 septembre 2002 · Marque semi-figurative
Classes 38, 41, 42
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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