MIGNAN PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 327 692 588, MIGNAN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 1983. Elle est domiciliée Le Villard, 74230 Serraval. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MIGNAN PATRICK
INSEE- Dénomination
- MIGNAN PATRICK
- SIREN
- 327 692 588
- SIRET (siège)
- 327 692 588 00079
- N° TVA intracommunautaire
- FR42327692588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 692 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 29 juin 1983
- Siège social
- LE VILLARD, 74230, SERRAVAL
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de MIGNAN PATRICK
Autres services personnels n.c.a.
Finances de MIGNAN PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNAN PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MIGNAN PATRICK
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 74230 SERRAVALSiègeActif
327 692 588 00079 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9609Z
- 74230 THONESFermé
327 692 588 00053 · ouvert le 03 juin 2003 · NAF 522J
- 74230 THONESFermé
327 692 588 00061 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 4771Z
- 80500 ROLLOTFermé
327 692 588 00012 · ouvert le 04 juillet 1983 · NAF 205A
- 80500 ROLLOTFermé
327 692 588 00020 · ouvert le 21 octobre 1997 · NAF 205A
- 74230 SERRAVALFermé
327 692 588 00038 · ouvert le 20 juillet 2001 · NAF 524C
- 74230 THONESFermé
327 692 588 00046 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 524C
Documents juridiques de MIGNAN PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNAN PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNAN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNAN PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 29 juin 1983
Questions fréquentes sur MIGNAN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MIGNAN PATRICK ?
Le numéro SIREN de MIGNAN PATRICK est 327 692 588. Le SIRET de son siège social est 327 692 588 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42327692588.
Où se situe le siège social de MIGNAN PATRICK ?
Le siège social de MIGNAN PATRICK est situé Le Villard, 74230 Serraval.
MIGNAN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNAN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNAN PATRICK.
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