MIGNARD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 793 303 272, MIGNARD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2013. Elle est domiciliée 10 Rle Gouffe, 95580 Andilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.
Fiche d'identité de MIGNARD DAVID
INSEE- Dénomination
- MIGNARD DAVID
- SIREN
- 793 303 272
- SIRET (siège)
- 793 303 272 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84793303272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 303 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 15 juin 2013
- Siège social
- 10 RLE GOUFFE, 95580, ANDILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNARD DAVID
Formation continue d'adultes
Finances de MIGNARD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNARD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MIGNARD DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95580 ANDILLYSiègeActif
793 303 272 00017 · ouvert le 15 juin 2013 · NAF 8559A
Documents juridiques de MIGNARD DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNARD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNARD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNARD DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2013
Questions fréquentes sur MIGNARD DAVID
Quel est le numéro SIREN de MIGNARD DAVID ?
Le numéro SIREN de MIGNARD DAVID est 793 303 272. Le SIRET de son siège social est 793 303 272 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84793303272.
Où se situe le siège social de MIGNARD DAVID ?
Le siège social de MIGNARD DAVID est situé 10 Rle Gouffe, 95580 Andilly.
MIGNARD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNARD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD DAVID.
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