MIGNARD FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 394 443 642, MIGNARD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Le Mole, 30220 Aigues-Mortes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de MIGNARD FREDERIC
INSEE- Dénomination
- MIGNARD FREDERIC
- SIREN
- 394 443 642
- SIRET (siège)
- 394 443 642 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02394443642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 443 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE MOLE, 30220, AIGUES-MORTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNARD FREDERIC
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de MIGNARD FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNARD FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MIGNARD FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30220 AIGUES-MORTESSiègeFermé
394 443 642 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011G
Documents juridiques de MIGNARD FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNARD FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNARD FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNARD FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur MIGNARD FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de MIGNARD FREDERIC ?
Le numéro SIREN de MIGNARD FREDERIC est 394 443 642. Le SIRET de son siège social est 394 443 642 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02394443642.
Où se situe le siège social de MIGNARD FREDERIC ?
Le siège social de MIGNARD FREDERIC est situé Le Mole, 30220 Aigues-Mortes.
MIGNARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD FREDERIC.
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