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MIGNARD JEAN-PAUL

Active
Siren404 644 528Entrepreneur individuel47120 SOUMENSACCréée le 01 janvier 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MIGNARD JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 404 644 528. Le siège social de l'entreprise se trouve à Soumensac (47120). MIGNARD JEAN-PAUL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MIGNARD JEAN-PAUL

Dénomination
MIGNARD JEAN-PAUL
SIREN
404 644 528
SIRET (siège)
404 644 528 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33404644528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 644 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
47120, SOUMENSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNARD JEAN-PAUL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MIGNARD JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47120 SOUMENSACSiègeActif

    404 644 528 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Conformité de MIGNARD JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNARD JEAN-PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MIGNARD JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de MIGNARD JEAN-PAUL est 404 644 528. Le SIRET de son siège social est 404 644 528 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404644528.

Où se situe le siège social de MIGNARD JEAN-PAUL ?

Le siège social de MIGNARD JEAN-PAUL est situé à Soumensac (47120).

MIGNARD JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD JEAN-PAUL.

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