Checkers

MIGNARD MICHEL

Active
Siren407 550 946Entrepreneur individuel11230 PUIVERTCréée le 09 avril 1996

9103Z · Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MIGNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1996, identifié par le SIREN 407 550 946. Elle est domiciliée Chateau de Puivert, 11230 Puivert. MIGNARD MICHEL relève du secteur gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (code NAF 9103Z).

Fiche d'identité de MIGNARD MICHEL

Dénomination
MIGNARD MICHEL
SIREN
407 550 946
SIRET (siège)
407 550 946 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54407550946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 550 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9103Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Date de création
09 avril 1996
Siège social
CHATEAU DE PUIVERT, 11230, PUIVERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MIGNARD MICHEL

Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MIGNARD MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 11230 PUIVERTSiègeFermé

    407 550 946 00013 · ouvert le 09 avril 1996 · NAF 9103Z

  • 11430 GRUISSANFermé

    407 550 946 00021 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 702A

Conformité de MIGNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1996

Marques déposées par MIGNARD MICHEL

MIGNARD MICHEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU CATHARE DE PUIVERT

    N° 97693991 · Déposée le 01 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 01 septembre 2007

  • CHATEAU DE PUIVERT

    N° 97693990 · Déposée le 01 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 01 septembre 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MIGNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de MIGNARD MICHEL est 407 550 946. Le SIRET de son siège social est 407 550 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54407550946.

Où se situe le siège social de MIGNARD MICHEL ?

Le siège social de MIGNARD MICHEL est situé Chateau de Puivert, 11230 Puivert.

MIGNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité (gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires), en France

Entreprises gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Toutes les entreprises avec le code NAF 9103Z

Entreprises à Puivert

Toutes les entreprises à Puivert