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MIGNARD PASCALE

Active
Siren793 467 945Entrepreneur individuel69400 GLEIZECréée le 15 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNARD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2013, identifié par le SIREN 793 467 945. Son siège social est situé 1 Pl Delphine, 69400 Gleize. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de MIGNARD PASCALE

Dénomination
MIGNARD PASCALE
SIREN
793 467 945
SIRET (siège)
793 467 945 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82793467945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 467 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
15 juin 2013
Siège social
1 PL DELPHINE, 69400, GLEIZE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MIGNARD PASCALE

madame-numerique.com12999443madamenumeriqueYouTube

Objet social de MIGNARD PASCALE

Formation professionnelle informatique Aide à la création de site Internet

Finances de MIGNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 GLEIZESiègeActif

    793 467 945 00010 · ouvert le 23 septembre 2019 · NAF 8559B

Documents juridiques de MIGNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNARD PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-23

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2013

Marques déposées par MIGNARD PASCALE

MIGNARD PASCALE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MADAME NUMÉRIQUE

    N° 5048146 · Déposée le 17 avril 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41, 42 · valable jusqu’au 17 avril 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MIGNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de MIGNARD PASCALE est 793 467 945. Le SIRET de son siège social est 793 467 945 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82793467945.

Où se situe le siège social de MIGNARD PASCALE ?

Le siège social de MIGNARD PASCALE est situé 1 Pl Delphine, 69400 Gleize.

MIGNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD PASCALE.

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