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MIGNARD RAPHAEL

Active
Siren481 944 072Entrepreneur individuel69170 AFFOUXCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 944 072, MIGNARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cret Rochefort la Valette, 69170 Affoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MIGNARD RAPHAEL

Dénomination
MIGNARD RAPHAEL
SIREN
481 944 072
SIRET (siège)
481 944 072 00026
N° TVA intracommunautaire
FR86481944072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 944 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LE CRET ROCHEFORT LA VALETTE, 69170, AFFOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MIGNARD RAPHAEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MIGNARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNARD RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69170 AFFOUXSiègeActif

    481 944 072 00026 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0113Z

  • 05600 RISOULFermé

    481 944 072 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de MIGNARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur MIGNARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MIGNARD RAPHAEL est 481 944 072. Le SIRET de son siège social est 481 944 072 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86481944072.

Où se situe le siège social de MIGNARD RAPHAEL ?

Le siège social de MIGNARD RAPHAEL est situé Le Cret Rochefort la Valette, 69170 Affoux.

MIGNARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD RAPHAEL.

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